Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGERMA
SABENA TECHNICS BOD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1590213
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020

Présentation de la marque SOGERMA

Déposée le 3 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABENA TECHNICS BOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABENA TECHNICS BOD domicilié(e) 19, rue Marcel Issartier - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 706 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg-Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SOGERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOGERMA est expirée depuis le 3 mai 2020.

SABENA TECHNICS BOD a également déposé les autres marques suivantes : VIGIPLANE


SABENA TECHNICS BOD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 19, rue Marcel Issartier - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 487706046


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg-Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation n°2170438 - Publication au BOPI 2000-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253091 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 3 février 2000 - Changement de dénomination n°295203 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357147 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357146 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458410 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357148 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366156 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination n°366493 - Publication au BOPI 2003-03-04

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2532898 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-21

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;constructions et réparations;services rendus par des entrepreneurs ou maîtres d'état dans la construction ou la fabrication d'édifices permanents, dans la restauration ou la préservation d'objets;services de réparation;services rendus en transportant des personnes ou des marchandises et services en relation avec ces transports;emballage, emmagasinage; préservation et gardiennage d'objets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.